François Rosa


De: François ROSA
administrateur de l'Etat du deuxième grade
Objet:
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Hauts-de-Seine (groupe III)
Groupe:
préfecture des Hauts-de-Seine
duree="trois ans"
sous-prefet
cabinet="Préfet des Hauts-de-Seine "
JORFTEXT000048092231(source JORF)
nomination
21 Septembre 202321/09/2023
De: François ROSA
administrateur de l'Etat hors classe, adjoint au chef du service national des enquêtes administratives de sécurité
Objet:
au nom du directeur général de la police nationale
les actes portant individuellement désignation et habilitation des agents du service national des enquêtes administratives de sécurité à accéder à tout ou partie des données et informations
mentionnées
l'article 2 du décret n° 2017-1224 du
3 août 2017
susvisé
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale de la police nationale (DGPN)
autorite_delegation="Directeur général de la police nationale"
JORFTEXT000047519417(source JORF)
délégation de signature
04 Mai 202304/05/2023
De: ROSA François
sous-préfet
Objet:
au titre du droit d'option
dans le corps des administrateurs de l'Etat
les fonctionnaires
Groupe:
Etat
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs de l'Etat"
JORFTEXT000047465135(source JORF)
intégration
20 Avril 202320/04/2023
De: François ROSA
administrateur de l'Etat hors classe, adjoint au chef du service national des enquêtes administratives de sécurité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur et des outre-mer
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur et des outre-mer"
JORFTEXT000046357358(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 202204/10/2022
De: François ROSA
administrateur de l'Etat hors classe, adjoint au chef du service national des enquêtes administratives de sécurité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000045412296(source JORF)
délégation de signature
27 Mars 202227/03/2022
De: François ROSA
administrateur civil, adjoint au chef du service national des enquêtes administratives de sécurité
Objet:
au nom du directeur général de la police nationale
les actes portant individuellement désignation et habilitation des agents du service national des enquêtes administratives de sécurité à accéder à tout ou partie des données et informations
mentionnées
l'article 2 du décret n° 2017-1224 du
3 août 2017
dans la limite de ses attributions
Groupe:
Direction générale de la police nationale (DGPN)
autorite_delegation="Directeur général de la police nationale"
JORFTEXT000044018617(source JORF)
délégation de signature
04 Septembre 202104/09/2021
De: François ROSA
administrateur civil, adjoint au chef du service national des enquêtes administratives de sécurité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000043618382(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 202108/06/2021
De: François ROSA
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Marne exercées
Groupe:
Préfecture de la Haute-Marne exercées
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000043360219(source JORF)
cessation de fonction
14 Avril 202114/04/2021
De: François ROSA
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Marne
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2019-01-01"
sous-prefet
JORFTEXT000039223800(source JORF)
promotion
16 Octobre 201916/10/2019
De: François ROSA
directeur des services pénitentiaires
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2018-11-04"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000037995363(source JORF)
intégration
12 Janvier 201912/01/2019
De: François ROSA
directeur des services pénitentiaires détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Marne
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet des Vosges
Groupe:
Préfecture de Haute-Marne
Préfecture des Vosges
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet des Vosges"
JORFTEXT000036156351(source JORF)
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: François ROSA
directeur des services pénitentiaires détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet des Vosges
sous-préfet, sous-préfet de Château-Chinon
Groupe:
Sous-préfecture de Château-Chinon
Préfecture des Vosges
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Chinon"
sous-prefecture_departement_code="58"
cabinet="Préfet des Vosges - M. ROSA "
grade="Directeur"
JORFTEXT000031783240(source JORF)
nomination
07 Janvier 201607/01/2016
De: François ROSA
directeur des services pénitentiaires
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Château-Chinon
Groupe:
Sous-préfecture de Château-Chinon
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Château-Chinon"
sous-prefecture_departement_code="58"
JORFTEXT000028074606(source JORF)
nomination
16 Octobre 201316/10/2013
De: Rosa (François)
directeur des services pénitentiaires
Objet:
auditeur à l'issue de la vingt-troisième session nationale « sécurité et justice » (2011-2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000026122790(source JORF)
admission
04 Juillet 201204/07/2012
De: Rosa (François)
directeur des services pénitentiaires
Objet:
à suivre la vingt-troisième session nationale « sécurité et justice » (2011-2012) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000024377389(source JORF)
admission
20 Juillet 201120/07/2011
De: François Rosa
adjoint au directeur
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000000423172(source JORF)
délégation de signature
29 Octobre 200629/10/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.